Skip to main content

Mentions légales

Editeur

SGD S.A. 
S.A. au Capital de 44 081 866€ 
552 012 585 R.C.S. Nanterre

Siège social

Liberty Tower
17 place des Reflets
CS 30300
92097 Paris La Défense Cedex
France

 
Tél : +33 (0)1 40 90 36 00

Hébergeur

Le Site est hébergé par la société Cloud-Temple, CLOUD TEMPLE, Société par Actions Simplifées à Associé Unique - Immeuble "Le Clémenceau II" 215 Avenue Georges Clémenceau 92024 Nanterre Cedex. Capital Social de 13 100 000 Euros. Numéro RCS 825 400 336. TVA FR 55 825 400 336.

Conditions d’utilisation

Responsabilité  
La responsabilité de SGD S.A. ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle 
Le site www.sgd-pharma.com est une œuvre de création, propriété exclusive de la société SGD S.A., protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de SGD S.A. issus de la législation susvisée. Toutes les images, tous les textes disponibles sur ce site, tous les noms de produits ou marques mentionnés sont la propriété exclusive de SGD S.A. ou de ses filiales ou lui sont concédés en licence. Toute utilisation est interdite sauf autorisation préalable et écrite de SGD S.A.

Liens hypertextes 
La mise en place de liens hypertextes par des tiers, vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du groupe SGD, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SGD S.A.

Droit applicable et tribunaux compétents 
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable, les Tribunaux de Nanterre seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.

Conditions Générales de Vente et d'Achat

SGD S.A.

 Conditions générales de vente

 General conditions of Sale

 Conditions générales d'achat

 General purchasing terms
 

Allemagne

 Allgemeine Einkaufsbedingungen

 Allgemeine Verkaufsbedingungen

 General conditions of sale

 General purchasing terms

Chine

 销售通用条款

 General conditions of sale

 产品和/或服务采购通用条款

 General purchasing terms

Hong Kong

 General conditions of sale

 Personal information collection statement

Inde

 General purchasing terms